Jusqu’à quand la SEC va-t-elle repousser les ETF sur Bitcoins ?

Bitwise et VanEck/SolidX devront attendre encore un peu avant que la Securities and Exchange Commission (SEC) ne prenne une décision sur les propositions d’ETF Bitcoin listés sur les bourses américaines.

Alors qu’elle aurait dû se prononcer sur de possible changements du « Securities Act », qui aurait permis à certains ETF sur Bitcoin (BTC) d’être listés sur les bourses américaines, la Securities and Exchange Commission a reporté sa décision.

Ainsi, d’ici le 16 mai 2019, l’organisme devrait rendre public sa décision d’« approuver ou de désapprouver, ou d’engager des procédures pour déterminer s’il y a lieu de désapprouver, le changement de règle proposé ». 

La SEC a également reporté sa décision concernant les ETF Bitcoin du CBOE (en partenariat avec VanEck-SolidX) et du NYSE (en partenariat avec Bitwise). Sa période d’examen étant de 45 jours, la SEC a jusqu’au 21 mai pour divulguer sa décision.

Attention, cette date n’est cependant pas la date ultime. En effet, l’institution américaine peut prolonger cette période à 90 jours si elle le juge nécessaire.

Les ETF sur Bitcoins pourront-ils soutenir le marché ?

Pour rappel, un ETF, Exchange-Traded Fund ou Fonds Négocié en Bourse sur Bitcoins est un indice qui est adossé sur des contrats à terme sur le Bitcoin. Ainsi, un ETF Bitcoin reproduirait l’évolution du cours du Bitcoin. 

Si des ETF basés sur le Bitcoin venaient à voir le jour, cela pourrait faciliter l’accès au marché des crypto-devises pour ceux qui ne souhaitent pas investir directement sur ce marché.

En effet, les investisseurs institutionnels qui s’intéressent aux devises virtuelles pourrait souhaiter en acheter via des ETF pour diversifier leurs offres ou leurs portefeuilles d’investissement sans posséder l’actif sous-jacent.

Les ETF sont aussi beaucoup plus liquides que d’autres produits financiers comme des fond commun de placement qui peuvent avoir certaines contraintes ou restriction. Il serait donc plus facile pour les investisseurs d’avoir accès au marché des devises virtuelles. Ils pourraient facilement acquérir et vendre ces placements et y souscrire via un processus qui ne demanderait que « peu de paperasse ».

Cependant, depuis mars 2017, lorsque la SEC avait rejeté la demande d’un ETF Bitcoin présentée par les jumeaux Winklevoss, l’institution américaine n’a pris aucune décision.

Une telle absence de progrès peut sembler assez décourageante pour ceux qui espèrent qu’un ETF apportera une légitimité supplémentaire à la crypto-sphère. 

Quelle est votre position ?

À l’époque, la SEC affirmait que le marché du Bitcoin sous-jacent était encore trop manipulable, volatile et sans aucune réelle surveillance. En effet, pour expliquer son raisonnement, la SEC avait mentionné la difficulté de prévenir la manipulation et la fraude. 

« La Commission estime que le marché du Bitcoin n’est pas réglementé. Par conséquent, comme l’échange [en question] n’est pas, et ne sera pas en mesure d’être, sous le type de surveillance conclu à l’égard de toutes les ententes sur les ETF déjà approuvés et qui aident à répondre aux préoccupations concernant la possibilité d’actes et de pratiques frauduleux ou manipulateurs dans ce marché – la Commission estime que la modification proposée aux règles ne respecte pas la Loi sur les échanges » avait-elle expliqué.

En 2018, bien que la SEC ait continué de rejeter des candidatures d’ETF Bitcoin, il semblerait que les choses aient (légèrement) évolué. En effet, certaines voix dissidentes au sein de la Commission de la SEC aient commencé à se faire entendre. De plus, certaines réglementations ont évolué depuis 2017 et la demande d’ETF Bitcoin semble être soutenue.

La position de la SEC s’est-elle vraiment assouplie depuis 2017 ? L’organisme va-t-il un jour autoriser un ETF Bitcoin ?