Le DOJ adoptent de nouvelles orientations sur les crypto-monnaies

Le DOJ a récemment publié son cadre d’application des crypto-monnaies, mais beaucoup dans le domaine des crypto-devises pensent qu’il manque encore de clarté

Image du siège du ministère de la justice à Washington DC
Le rapport du DOJ suggère qu’il considère les crypto-monnaies comme une menace majeure pour le pays et qu’il va sévir contre les activités illégales

La journée d’hier a été riche en informations sur la criminalité liée aux crypto-monnaiesZDNet a publié les résultats de son enquête détaillant comment des gangs criminels ont volé plus de 22 millions de dollars en crypto-monnaies.

Les criminels ont pris pour objectif les utilisateurs de l’application de portefeuille Electrum en abusant de l’écosystème ouvert d’Electrum pour envoyer aux utilisateurs de fausses demandes de mise à jour qui installaient en fait des logiciels malveillants.

Pendant ce temps, au Royaume-Uni, le tristement célèbre maître chanteur de Tesco, Nigel Wright, a été condamné hier à 14 ans de prison. Après avoir placé des pots d’aliments pour bébés contaminés sur les rayons des supermarchés, il a écrit à Tesco pour exiger qu’ils lui versent une rançon de 1,4 million de livres (1,8 million de dollars) en Bitcoins.

Cependant, de nombreux projets de crypto-monnaies et de crypto-bourses ont également ressenti le bras long de la loi au cours des derniers mois, non pas parce qu’ils enfreignaient délibérément les règles, mais parce qu’ils ne savaient pas quelles étaient les règles exactes à suivre.

Cela a souvent été dû à la question de savoir si un token vendu dans le cadre d’une première offre de jetons (ICO) est une valeur mobilière (titre ou security) qui relève de la compétence de la Securities and Exchange Commission (SEC). La SEC a utilisé le test de Howey pour déterminer s’il s’agit d’un titre comme Kik et Telegram, qui ont tous deux été poursuivis par la SEC pour leurs ICO.

Une certaine clarté réglementaire était donc certainement nécessaire et le ministère américain de la justice (DOJ) a essayé de l’apporter avec son cadre d’application de la loi sur les crypto-monnaies de 83 pages récemment publié.

Le rapport commence sur une note positive en déclarant : « il convient de souligner d’emblée que la technologie des grands livres distribués, sur laquelle reposent toutes les crypto-monnaies, offre des possibilités époustouflantes pour l’épanouissement de l’homme ». Cependant, le reste du document suggère que le DOJ considère les crypto-monnaies plutôt comme une menace qu’une opportunité.

Le rapport détaille de nombreuses études de cas de crimes qui ont été, ou pourraient être commis, avec des crypto-monnaies, notamment des achats illicites, des extorsions et le support au terrorisme. À l’avenir, toute crypto-monnaies ou tout protocole pouvant être utilisé pour blanchir des fonds de manière anonyme sera un objectif potentiel de poursuites judiciaires.

La publication de ce rapport n’a pas été bien accueillie par la communauté des crypto-monnaies, un utilisateur de Twitter ayant déclaré que « … cela semble tout droit sorti de 1984 ou du Brave New World. Les Fédéraux veulent nous « protéger. ». Mais soyons réalistes : cela signifie en fait qu’ils veulent contrôler le Bitcoin ».

Traduit par Carolane de palmas

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