Telegram abandonne un procès de deux ans sur la marque déposée Gram

Le rejet du procès de Telegram a eu lieu après que l’entreprise ait abandonné son projet Telegram Open Network (TON) en mai, avant de tout régler avec la SEC en juin

Telegram a volontairement abandonné son procès contre Lantah LLC pour l’utilisation de la marque « GRAM » – marque déposée de son token du même nom.

Le juge de district américain, Charles Breyer, a décidé que Telegram devra payer des frais d’avocat à Lantah pour avoir défendu le procès depuis 2018.

Comme Lantah n’a pas présenté de documents faisant état des frais de justice qu’elle a encourus, les parties doivent maintenant négocier une somme raisonnable avant de se réunir à nouveau avec le tribunal.

Le juge a rejeté le procès sans préjudice d’un nouveau dépôt, ayant rejeté la demande de rejet de Lantah avec préjudice. Pour faire simple, cela signifie que Telegram est autorisé à continuer à faire valoir ses droits sur la marque GRAM à l’avenir.

Alors que Telegram avait précédemment annoncé son intention de financer le lancement d’un réseau blockchain par la vente de tokens GRAM vers la fin décembre 2017, Lantah, qui a été créée en juin 2017, affirmait avoir déjà prévu d’émettre une crypto-monnaie appelée GRAM avant Telegram.

Bien que Lantah ait déposé une demande d’enregistrement de la marque GRAM avant 2018, Telegram a décidé de poursuivre l’entreprise en justice en mai 2018 après que la société ait levé 1,7 milliard de dollars grâce à une offre de trois mois de tokens GRAM.

Lantah a déposé ses demandes reconventionnelles en juin 2018, arguant qu’elle avait la priorité sur la marque. Cependant, le tribunal a accédé à la demande d’injonction préliminaire de Telegram qui empêcherait Lantah d’utiliser la marque, en soulignant que Telegram l’avait déjà utilisée dans un contexte commercial avant Lantah.

Ces actions suggèrent fortement que Telegram a complètement abandonné ses projets de TON. En mai, Pavel Durov, le PDG de Telegram, a annoncé que leur « implication active » dans le projet était terminée et a critiqué les régulateurs américains pour avoir trop étendu leur pouvoir.

Le même mois, des documents judiciaires datés du 22 mai ont montré que la société avait retiré son appel contre l’injonction d’un tribunal fédéral américain qui avait gelé l’émission et la distribution des tokens Gram.

Le TON de Telegram est une plateforme blockchain qui a été annoncée en 2017. Elle visait à faciliter les paiements par le biais de tokens GRAM et à héberger des applications décentralisées à des niveaux d’extensibilité élevés.

Si elle a réussi à lever près de 1,7 milliard de dollars lors de deux cycles de vente de tokens privés l’année suivante et cela a attiré l’attention des autorités. En octobre 2019, la SEC a intenté un procès à la société, l’accusant d’avoir enfreint la loi en organisant une vente de titres non enregistrée.

Traduit par Carolane de Palmas